Vous avez définit votre univers musical et souhaitez passer à une étape supérieure en vous associant avec un label. Il existe plusieurs contrats possibles entre un artiste (ou groupe) et un label / maison de disque.
Les principaux contrats qui existent entre artiste et maison de disques sont les suivants : le contrat d'artiste (ou contrat d'enregistrement phonographique), le contrat de co-production, le contrat de licence exclusive et le contrat de distribution. Nous verrons ici, le contrat d'artiste.
Le contrat d'artiste
C'est le contrat que préfère les major qui souhaitent avoir le contrôle sur ce que fait l'artiste et surtout maitriser au mieux leurs investissements.
Le but du producteur du contrat d'artiste est de définir le temps et l'argent que va lui coûter tout ce qui va définir l'image et développer la carrière de l'artiste-interprète - généralement émergent.e - et cadrer une durée d'exclusivité pour que son investissement soit rentable. C'est à dire qu'il arrive à récupérer son investissement, et au mieux gagner de l'argent ensuite, sur l'exploitation et la commercialisation des enregistrements.
Bon à savoir : 10% seulement des projets en major seraient rentables
Parties
C'est un contrat qui lie 1 personne physique (artiste-interprète) et 1 personne morale (une structure de production phonographique telle qu'un label).
Financements des enregistrements
C'est la solution la moins onéreuse pour l'artiste car le label prend en charge tous les frais
les frais d’enregistrements (sessions studio)
l’intégralité des coûts de création (mix / master, photos de cover, financement des clips...)
le financement et l’organisation de l’exploitation autour des morceaux : distribution, promotion, marketing.
Le label est le seul producteur de toute la musique, c'est à dire qu'il finance la totalité.
Contrat d'artiste : quelles sont mes droits sur ma musique ?
Dans le cadre d'un contrat d'artiste, l'artiste interprète cède les droits d’exploitation et la propriété intellectuelle de sa musique au producteur.
Le producteur est donc détenteur des droits sur les produits immatériels (les morceaux).
Cela signifie que dans ce cas de figure, le producteur peut décider de sortir ou pas un morceau ou un clip qu'il aura payé de sa poche.
Vous l'aurez compris, c'est celui qui paye (le producteur) qui décide.
Contrat d'artiste : qui gagne quoi ?
Dans le cas d'un contrat d'artiste, l'artiste est salarié du producteur / le producteur est l'employeur de l'artiste. Le producteur doit donc verser à l'artiste :
un salaire relevant du droit du travail. Ce salaire est sujet à certains minimas fixés par la Convention collective nationale de l’édition phonographique (à ne pas confondre avec l’édition musicale). L’absence de salaire d’enregistrement peut conduire à la requalification des redevances en salaire.
et des royalties relevant du droit de la propriété intellectuelle.
Comment fonctionne les royalties ? Sur chaque euro généré par la commercialisation des morceaux, l’artiste-interprète a droit à un pourcentage. En général de 5 à 12%, minorés d’abattements divers.
Durée du contrat d'artiste
La durée d'un contrat d'artiste se base généralement sur la création ( l’enregistrement et la commercialisation) de X projets (singles, EPs, albums) prévus au contrat.
Le producteur s'engage à enregistrer et commercialiser un minimum de titre durant lequel il aura l'exclusivité. Durant cette période, l’artiste-interprète ne pourra conclure aucun autre contrat d’enregistrement avec un autre producteur, même pour un seul morceau.
Les notions de durée d’exclusivité et nombre minimum d’enregistrements sont très liées. C'est ce qu'on retrouve dans la clause d'exclusivité.
Clauses spécifiques au contrat d'artiste
Les clauses de cession des droits dérivés : les droits d’exploitation dérivés - pour tous les produits de merchandising - sont concédés à titre exclusif pour une durée identique à celle de la durée du contrat. Le taux de redevance au profit de l’artiste est généralement entre 20% et 30% en cas d’exploitation directe par le en fonction d'un chiffre d’affaires. Complétées par des clauses dédiées au sponsoring : les producteurs se font concéder à titre exclusif le droit d’accorder à des annonceurs le droit d’utiliser les attributs de personnalité de l’artiste en association avec leurs produits ou services.
Les utilisations secondaires : on y retrouve la synchronisation et la sonorisation des œuvres audiovisuelles, d’attentes téléphoniques ou de spectacles.
La clause catalogue: Cette clause qui peut figurer dans un contrat d'artiste permet d’interdire à l’artiste de ré-enregistrer avec un nouveau producteur les œuvres que l'artiste a enregistré durant l’exécution du contrat. Cela sera possible tant que le producteur fera apparaître les enregistrements au catalogue de la société, pendant une durée comprise entre 5 à 7 ans maximum. Le non-respect de cette clause entraînera les mêmes sanctions que la violation de la clause d’exclusivité.
Contrat d'artiste : les avances
L’artiste peut recevoir une avance du producteur à la signature de son contrat d'artiste. Cette somme d’argent est généralement calculée par le producteur en prévision des recettes à venir. L'offre est alléchante mais peut avoir une double effet kiss cool. En effet, si les recettes de maison de disque ne suffisent pas à rembourser l’avance versée, l’artiste peut se retrouver à devoir de l’argent à son label ou ne jamais toucher d'argent pendant de nombreuses années.
Dans les faits, une major peut se permettre de faire une avance « trop élevée » sur le premier projet d’un.e artiste. En effet, il va spéculer sur le long terme en misant sur le fait que les éventuelles pertes du premier projet seront compensées par les gains des suivants, vu que l'artiste va continuer de grossir.
Même si elles sont très attractives aux yeux des artistes, ces avances ne doivent pas être acceptées dans n’importe quelles conditions.
Bon à savoir : lorsque qu'on touche une grosse somme d'avance, il est possible de lisser fiscalement ses revenus d'artiste et ainsi minimiser les risques fiscaux.
Case Study Contrat d'Artiste : Gambi chez Rec 118
Pendant près d'un an Gambi a accumulé les milliers de vues sur Youtube avec une série de Freestyle. De cette façon le jeune rappeur de Fontenay-sous-Bois s'est fait repéré par l’équipe de Rec. 118, label filiale de Warner Music France. Ce label de renom a su faire prospérer ses nombreuses signatures : DA Uzi, Hamza, Sadek ou encore Hornet la Frappe. Rec 118 signe avec Gambi en mai 2019. Avec une vraie promo et un développement efficace il sort le clip La Guenav pour fêter sa signature.
Conclusion
Généralement proposé lors d’une première signature, le contrat d’artiste n’est pas perçu comme le contrat idéal pour les artistes du rap qui fonctionnent de plus en plus sous forme de société en auto-prod ou co-production.
Cependant, pour des artistes qui sortent leur premier projet, cela peut être un véritable booster de carrière, à conditions de bien choisir son partenaire et d'être certains que vous partagez la même vision. C'est un peu comme un mariage finalement.
Il est encore fréquent que des artistes ne les lisent pas assez attentivement ou ne connaissent pas les différents types de contrats possibles, ce qui peut avoir de graves conséquences sur leur carrière professionnelle.
On entant souvent parler de contrat "frauduleux" mais sachez que vous si vous avez signé, c'est que vous avez donné votre accord pour les conditions explicités sur le contrat. Donc il faut bien se renseigner avec de signer n'importe quoi. N'hésitez pas à vous faire aider et n'ayez aucune honte à demander de l'aide (avec Music Gamee par exemple) et des conseils autour de vous.